Aller au contenu principal

Les délibérations

Convention Champs de Claye
Enfance Jeunesse
Paru le : 29/11/2022
Annulation de la délibération du 27 septembre 2022 n°2022-81/09-04 : « Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière et adoption de ses statuts »
Culture
Paru le : 29/11/2022
Convention Monod
Enfance Jeunesse
Paru le : 29/11/2022
Secrétaire de séance
Vie municipale
Paru le : 29/11/2022
Inventaire CCJP
Culture
Paru le : 29/11/2022
Convention Tilleuls
Enfance Jeunesse
Paru le : 29/11/2022
ODJ conseil municipal mardi 22 novembre 2022
Vie municipale
Paru le : 16/11/2022
Avenant 1 SUN SERVICE contrat de la vage des vitres des bâtiments communaux
Vie municipale
Paru le : 10/11/2022
Fongibilité des crédits décision budgétaire modificative
Vie municipale
Paru le : 20/10/2022
Délibération CM 27 septembre - 98 Pièce jointe n°2 avenant TFPB
Vie municipale
Paru le : 07/10/2022
Délibération CM 27 septembre - 98 Pièce jointe n°3 avenant TFPB
Vie municipale
Paru le : 07/10/2022
Délibération CM 27 septembre - 79 Décisions modificatives
Vie municipale
Paru le : 06/10/2022
Délibération CM 27 septembre - 84 Demande de fonds de concours - fonctionnement
Vie municipale
Paru le : 06/10/2022
Délibération CM 27 septembre - 90 Modification du tableau des effectifs
Vie municipale
Paru le : 06/10/2022
Délibération CM 27 septembre - 94 Pièce jointe convention PUMA Club
Vie municipale
Paru le : 06/10/2022
Délibération CM 27 septembre - 99 Cession de parcelle
Vie municipale
Paru le : 06/10/2022
Délibération CM 27 septembre - 81 Création d'une régie et approbation des statuts
Vie municipale
Paru le : 06/10/2022
Délibération CM 27 septembre - 86 Pièce jointe modification des statuts de l'agglo
Vie municipale
Paru le : 06/10/2022
Délibération CM 27 septembre - 92 Règlement intérieur MDD
Vie municipale
Paru le : 06/10/2022
Délibération CM 27 septembre - 96 Projet d'établissement du Conservatoire
Vie municipale
Paru le : 06/10/2022