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Les délibérations

Délibération CM 5 juillet - 00 Désignation du secrétaire de séance
Vie municipale
Paru le : 08/07/2022
Délibération CM 5 juillet - 73 Adhésion à l'AVPU
Vie municipale
Paru le : 08/07/2022
Délibération CM 5 juillet - 76 Avenant au contrat de DSP des halles et marché de la Ville
Vie municipale
Paru le : 08/07/2022
Délibération CM 5 juillet - 71 Tarifs des services municipaux de la Ville
Vie municipale
Paru le : 08/07/2022
Liste des délibérations - Conseil Municipal du 5 juillet 2022
Vie municipale
Paru le : 07/07/2022
Délibération CM 27 juin - 58 Rapport FSRIF année 2021
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 65 TLPE
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 57 Budget supplémentaire 2022
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 55 Accusé de réception flux XML compte administratif
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 60 Election et nomination des membres de la CCSPL
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 68 Pièce jointe convention avec les collèges
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 56 Compte de gestion 2021
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 63 Modification du tableau des effectifs
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 69 Pièce jointe proposition d'acquisition
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 00 Désignation du secrétaire de séance
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 58 Pièce jointe rapport FSRIF année 2021
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 67 Colos apprenantes
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 57 Pièce jointe accusé de réception flux budget supplémentaire 2022
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 55 Compte-rendu administratif 2021
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 61 Remboursement des cours de danse du Conservatoire
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022